Mentions légales
Informations conformément au § 5 TMG (loi allemande sur les télémédias)
N° de registre du commerce : HRB 799234
Immatriculée auprès de : Amtsgericht Stuttgart
N° de TVA intracommunautaire allemand : DE453660204
Représentant légal
Dr. Marius Schmiedt
Contact
E-mail : [email protected]
Politique de confidentialité : https://data-sensors.com/fr/legal/privacy_policy/
Conditions générales : https://data-sensors.com/fr/legal/terms_and_conditions/
Résolution des litiges
La Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges
devant une commission d'arbitrage de consommateurs.